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Philippe CIRADE
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<div style="line-height: 13.5pt"><span style="color: rgb(0, 0, 0);"><b>Responsable de la publication du site      </b></span><span style="color: rgb(0, 0, 255);"><b><a target="_self" href="http://cirade.environnement-milieuxnaturels.pro-tpe.fr"><u>http://cirade.environnement-milieuxnaturels.pro-tpe.fr</u></a></b></span></div>
<div><span style="color: rgb(0, 0, 0);"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">Philippe CIRADE<br />
</span>SARL CIRADE ENVIRONNEMENT<br />
6, Boulevard Pierre Ségelle</span> <span style="color: rgb(0, 0, 0);">- 45000 ORLEANS</span></div>
<div><span style="color: rgb(0, 0, 0);">SIRET : 528 441 314 00010<br />
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<div><span style="color: rgb(0, 0, 0);">En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à  l'informatique       , aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données le        concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous envoyant un message par le biais du formulaire « Contact »         du site     </span></div>
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<div><span style="color: rgb(0, 0, 0);">Les informations (textes, photos, logos, marques, mises en page, savoir-faire, technologies) diffusées sur le site </span><span style="color: rgb(0, 0, 255);"><a target="_self" href="http://cirade.environnement-milieuxnaturels.pro-tpe.fr"><u>http://cirade.environnement-milieuxnaturels.pro-tpe.fr</u></a></span><span style="color: rgb(0, 0, 0);">      sont la propriété de la SARL CIRADE ENVIRONNEMENT ou bien sont utilisées avec l'autorisation des propriétaires et à  ce titre     sont protégées par leurs droits d'auteur. Elles sont réservées à  l'usage strict de ce site Internet et NE PEUVENT en aucun cas être reproduites     partiellement ou totalement sans l'autorisation écrite de </span><span style="color: rgb(0, 0, 0);"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">CIRADE ENVIRONNEMENT</span>. </span></div>
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<div><span style="color: rgb(0, 0, 0);"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">CIRADE ENVIRONNEMENT</span> se réserve la possibilité de modifier à  tout moment les conditions et contenus figurant sur ce site.</span></div>
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<div><span style="color: rgb(0, 0, 0);">Conformément aux dispositions de l’article 6-I-7 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 portant sur la confiance dans      l’économie numérique, tout internaute doit avoir la possibilité de signaler un contenu susceptible de revêtir les caractères       des infractions visées aux cinquième et huitième alinéa de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse        et à  l’article 227-23 du Code pénal, à  savoir :</span></div>
<div style="text-indent: -18pt; margin: 0cm 0cm 0pt 81pt"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">·<span style="font: 7pt 'Times New Roman';">         </span>     apologie de crimes contre l’humanité,</span></div>
<div style="text-indent: -18pt; margin: 0cm 0cm 0pt 81pt"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">·<span style="font: 7pt 'Times New Roman';">         </span>     incitation à  la haine raciale,</span></div>
<div style="text-indent: -18pt; margin: 0cm 0cm 0pt 81pt"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">·<span style="font: 7pt 'Times New Roman';">         </span>     pornographie enfantine.</span></div>
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<div><span style="color: rgb(0, 0, 0);">OSIDE Conseil ne peut matériellement pas organiser une surveillance générale des contenus et des sites Internet qu’elle héberge, et ne peut, en conséquence, en déterminer le caractère licite ou non.</span></div>
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<div><span style="color: rgb(0, 0, 0);">Aussi, au cas où vous seriez amené(e) à  découvrir sur le site Internet    </span><span style="color: rgb(0, 0, 255);"><a target="_self" href="http://cirade.environnement-milieuxnaturels.pro-tpe.fr"><u>http://cirade.environnement-milieuxnaturels.pro-tpe.fr</u></a></span><span style="color: rgb(0, 0, 0);">, que ce soit directement ou indirectement, du contenu pouvant revêtir un tel caractère, nous vous invitons à nous le signaler sans délai.</span></div>
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<em>« Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 (hébergeurs) un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 EUR d'amende »</em></div>
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<div style="text-align: center"><span style="color: rgb(0, 0, 0);"><b>Pour nous signaler un abus ou un contenu illicite, merci de cliquer </b></span><b><span style="color: #333333"><a href="mailto:contact@oside.fr?subject=Contenu%20illicite%20sur%20le%20site%20orchestredominiquenaud.com"><span style="color: rgb(0, 0, 0);">ici</span></a></span></b></div>
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